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Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres d · Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres de formation de football

Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres d Art. 2

Van krachtOfficiële tekst

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association Dijon football Côte-d'Or.

Association Evian Thonon-Gaillard football-club.

Association Chamois niortais football-club.

SASP Angers Sporting Club de l'Ouest.

EUSRL Athlétic-club ajaccien.

Wijzigingsgeschiedenis
  • En vigueur depuis le 2015-07-15