FR · Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décisio
Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo
Inhoud
- Annexe
- Art. 1
- Section 1 : Principes généraux
- Art. 2
- Chapitre II : Règles relatives à la ventilation des locaux
- Art. 3
- Chapitre Ier : Règles générales d'exploitation
- Art. 4
- Section 1 : Locaux spécifiques
- Art. 5
- Section 2 : Matériels
- Art. 6
- Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
- Art. 7
- Titre Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX
- Art. 8
- Section 2 : Locaux
- Art. 9
- Section 3 : Equipements
- Art. 10
- Annexe
- Art. 11
- Art. 1
- Art. 3