Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, · Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »

Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, Art. 39

Chapitre II : Plongée en narguilé

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Les modalités des plongées réalisées à partir de dispositif immergé, bulle ou autres systèmes répondent aux exigences de l'arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbares mention A.