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Arrêté du 11 juin 2021 adaptant les épreuves ponctuelles ter · Arrêté du 11 juin 2021 adaptant les épreuves ponctuelles terminales d'éducation physique et sportive dans les diplômes professionnels du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art et du diplôme de technicien des métiers du spectacle, au titre de la session 2021

Arrêté du 11 juin 2021 adaptant les épreuves ponctuelles ter Art. 6

Van krachtOfficiële tekst

Les dispositions du présent arrêté sont applicables en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna.