Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue

Inhoud

1. Art. 1
2. Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES
3. Art. 2
4. Art. 3
5. Art. 4
6. Art. 5
7. Art. 6
8. Titre II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
9. Art. 7
10. Art. 8
11. Art. 9
12. Art. 10
13. Art. 11
14. Titre III : RÉGIME DES ÉTUDES
15. Art. 12
16. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
17. Art. 13
18. Art. 14
19. Art. 15