Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre · Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre Art. 2

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Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.