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Arrêté du 27 décembre 2023 fixant la liste des entreprises a · Arrêté du 27 décembre 2023 fixant la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles en recourant au contrat à durée déterminée conclu en application de l'article L. 1242-3 du code du travail

Arrêté du 27 décembre 2023 fixant la liste des entreprises a Art. 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.