Décret n° 2024-1155 du 4 décembre 2024 portant création de l Art. 13
Annexe
Annexe 1
aux statuts de l'université composition des conseils centraux
CONSEIL D'ADMINISTRATION
UNIVERSITÉ CIRCONSCRIPTION UNIQUE
Direction établissement-composante : 1 siège
Enseignants A : 8 sièges
Professeurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation
Université circonscription unique
Enseignants B : 8 sièges
autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation
Université circonscription unique
Usagers : 6 sièges
Université circonscription unique
Personnels BIATSS : 4 sièges
Université circonscription unique
Personnalités extérieures : 10 sièges
COMMISSION RECHERCHE
Circonscriptions
Disciplines juridiques, économiques et de gestion
Lettres
et sciences humaines
et sociales
Sciences et technologies
Santé
Composantes
Faculté
DROIT
IAE
Ecole Eco
DEPT
Facultés
ALL et SHS
ENSASE
Sciences et Techniques
IUT Roanne
IUT Saint-Etienne
TSE
Faculté Médecine
Collège 1 des personnels : 14 sièges
3
3
4
4
Collège 2 des personnels : 5 sièges
Université circonscription unique
Collège 3 des personnels : 8 sièges
Université circonscription unique
Collège 4 des personnels : 1 siège
Université circonscription unique
Collège 5 des personnels : 3 sièges
Université circonscription unique
Collège 6 des personnels : 1 siège
Université circonscription unique
Collège des doctorants : 4 sièges
Université circonscription unique
Personnalités extérieures : 4 sièges
COMMISSION DE LA FORMATION
ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE
Circonscriptions
ENSEIGNANTS
Disciplines juridiques, économiques et de gestion
Lettres et sciences humaines et sociales
Sciences et technologies, disciplines de santé
Composantes
concernées
Faculté Droit, IAE
DEPT
Institut travail
Ecole d'Economie
Facultés
ALL et SHS
ENSASE
Facultés
Sciences et techniques
et Médecine
TSE
IUT Roanne
IUT Saint-Etienne
Enseignants A
8 sièges
2
2
4
Enseignants B
8 sièges
2
2
4
Circonscriptions
USAGERS
16 sièges
Faculté Droit,
IAE
Ecole d'Économie
DEPT
Facultés ALL et SHS
ENSASE
Faculté Sciences et Techniques
et TSE
IUT
Faculté Médecine
+ formations paramédicales (IFSI, IMRT, IFMK)
4
4
3
2
3
Personnels
BIATS
4 sièges
Université circonscription unique
Personnalités extérieures
4 sièges