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Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 202 · Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique

Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 202 Art. 1

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L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.

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Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 202 Art. 2
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Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 202 Art. 6
Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 202 Art. 7