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Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de · Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de Art. R16

CHAPITRE I : Conditions de nomination et de promotion.

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Nul ne peut être reçu dans la Légion d'honneur s'il n'est Français.