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Arrêté du 30 janvier 1992 portant homologation du règlement · Arrêté du 30 janvier 1992 portant homologation du règlement n° 92-01 de la Commission des opérations de bourse relatif à l'établissement et à la diffusion d'une note d'information concernant le Marché des options négociables de Paris (Monep)

Arrêté du 30 janvier 1992 portant homologation du règlement Art. 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.