Arrêté du 24 mars 1993 relatif à certains générateurs d'aéro ст. Annexe

Le symbole d'une flamme, prévu à l'article 1er, doit correspondre au modèle ci-dessous :

(Cliché non reproduit, voir au Journal officiel).

F. - Facilement inflammable.

(Les mots : "Facilement inflammable" sont remplacés, si nécessaire, par les mots : "Extrêmement inflammable").

Ce symbole est indélébile, imprimé en noir sur un fond orangé-jaune, et présente une surface d'au moins un centimètre carré. Il est porté de manière très apparente sur le corps du générateur d'aérosol, celui-ci devant permettre, notamment par sa couleur et par sa présentation, de distinguer clairement le symbole.