Arrêté du 3 mai 2005 relatif aux programmes de première et s ст. 3-1
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
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- En vigueur depuis le 2021-07-24
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.