Правовая библиотека и анализ дел · Австрия · Бельгия · Европейский союз
LAWxPERT Вход Бесплатная учётная запись

Arrêté du 20 juin 1996 fixant les thèmes des travaux d'initi · Arrêté du 20 juin 1996 fixant les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC)

Arrêté du 20 juin 1996 fixant les thèmes des travaux d'initi ст. 1

ДействуетОфициальный текст

Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC) sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Ces thèmes sont définis à l'annexe II du présent arrêté.