Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires ст. 214-2.08
Chapitre 214-2 : Protection des travailleurs.
Utilisation des véhicules de manutention de la cargaison
Pour utiliser des véhicules de manutention de la cargaison sur les panneaux de fermeture des écoutilles de chargement et de déchargement ainsi que sur les rampes d'accès, il faut que ceux-ci aient une résistance suffisante.
Il faut également que les véhicules présentent les caractéristiques de sécurité nécessaires lorsqu'ils sont utilisés en zone dangereuse (gaz explosibles).