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Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 13 mars 200 · Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 13 mars 2001 portant classement des postes territoriaux occupés par les vice-recteurs et les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale

Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 13 mars 200 ст. 2

ДействуетОфициальный текст

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.