Arrêté du 9 février 2010 fixant les modalités d'élection au ст. 9

Les onze membres élus du conseil scientifique se répartissent comme suit :

― trois membres élus par les personnels relevant du collège A1 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège A2 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège B1 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège B2 ;

― deux membres élus par les personnels relevant du collège C.