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Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 juin 20 · Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 juin 20 ст. 2

ДействуетОфициальный текст

Les annexes I, III et IV de l'arrêté du 28 juin 2003 susvisé sont remplacées respectivement par les annexes I, III et IV du présent arrêté.