Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement · Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art

Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement ст. 2

ДействуетОфициальный текст

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2013-2014 pour la première année et à la rentrée scolaire 2014-2015 pour la seconde année.