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Arrêté du 11 février 1994 relatif à la revalidation quinquen · Arrêté du 11 février 1994 relatif à la revalidation quinquennale des titres de formation professionnelle maritime

Arrêté du 11 février 1994 relatif à la revalidation quinquen чл. 5

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Le test prévu à l'article 4 ci-dessus porte sur les matières du programme du brevet dont la revalidation est demandée relatives à la sécurité à bord des navires, à la prévention de la pollution en mer, et notamment, pour les brevets Pont ou polyvalents, au règlement international pour prévenir les abordages en mer.