Arrêté du 22 novembre 1996 fixant la liste des bibliothèques · Arrêté du 22 novembre 1996 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles sont autorisés plusieurs emplois de conservateur territorial de bibliothèques et un ou plusieurs emplois de conservateur en chef territorial de bibliothèques Arrêté du 22 novembre 1996 fixant la liste des bibliothèques чл. 2 В силаОфициален текст Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Предишен · чл. 1 Съдържание чл. ANNEXE I · Следващ →