Arrêté du 7 février 1992 RELATIF A LA POLICE SANITAIRE DE LA · Arrêté du 7 février 1992 RELATIF A LA POLICE SANITAIRE DE LA METRITE CONTAGIEUSE DES EQUIDES (MCE)

Arrêté du 7 février 1992 RELATIF A LA POLICE SANITAIRE DE LA чл. 16

Chapitre V : Dispositions finales.

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L'arrêté du 11 juin 1981, modifié par l'arrêté du 17 juin 1986, fixant les critères selon lesquels les équidés sont reconnus atteints de métrite contagieuse, est abrogé.