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Décret n° 90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'Écol · Décret n° 90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'École nationale du patrimoine

Décret n° 90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'Écol чл. 23

TITRE V : Les enseignants et personnels de l'établissement.

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Les autres personnels de l'institut sont des fonctionnaires affectés, mis à disposition ou détachés et des agents contractuels de droit public.