Arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale d · Arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles

Arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale d чл. 5

TITRE Ier : Dispositions générales.

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L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales générales de première et de seconde années est fixé à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2021-02-08