Décret n° 2002-1491 du 20 décembre 2002 relatif aux conditio · Décret n° 2002-1491 du 20 décembre 2002 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur général adjoint et de secrétaire général de l'Ecole polytechnique

Décret n° 2002-1491 du 20 décembre 2002 relatif aux conditio чл. 5

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La nomination à l'un des emplois mentionnés aux articles 1er et 2 est prononcée pour une durée maximum de trois ans renouvelable une fois. Le renouvellement intervient dans les mêmes conditions que la nomination initiale.

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Décret n° 2002-1491 du 20 décembre 2002 relatif aux conditio чл. 1
Décret n° 2002-1491 du 20 décembre 2002 relatif aux conditio чл. 2