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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires · Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires чл. 8.4

Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage.

В силаОфициален текст

Prescriptions applicables à chaque produit en matière de dégagement

Les prescriptions applicables à chaque produit en matière de dégagement sont indiquées dans la colonne g et des prescriptions complémentaires figurent dans la colonne o du tableau du chapitre 17.

История на изменения
  • En vigueur depuis le 1994-08-13