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Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut parti · Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut parti чл. 27

TITRE IV : AVANCEMENT

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Les promotions aux grades de lieutenant et de capitaine ont lieu à l'ancienneté.

Les promotions au grade de commandant peuvent avoir lieu au choix ou à l'ancienneté.

Les autres promotions ont lieu au choix.