Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 157/5
CHAPITRE 1er. [1Structure et organisation de l'enseignement secondaire]1 — Section 4/1. [1 - Horaire des cours]1
L'horaire des cours des subdivisions structurelles comprend la formation de base. Par dérogation, en troisième année d'études du troisième degré, la formation de base ne se présente que dans l'horaire des cours de l'orientation d'études qui mène à un diplôme donnant accès à une formation de bachelor.
Les objectifs finaux applicables à une subdivision structurelle et les objectifs de développement applicables à l'année d'accueil forment la formation de base.
Le nombre d'heures de cours de la formation de base dans le premier degré est d'au moins :
1° 27 dans la première année d'études A ;
2° 27 dans la première année d'études B ;
3° 25 dans la deuxième année d'études A ;
4° 20 dans la deuxième année d'études B.
Dans la formation de base sont en tout cas repris les cours suivants :
1° dans l'enseignement officiel : religion ou morale non confessionnelle ;
2° dans l'enseignement libre : religion, morale non confessionnelle, formation culturelle ou propre culture et religion.
La formation de base de l'année d'accueil se compose uniquement des cours visés à l'alinéa 4 et le cours de néerlandais pour primo-arrivants.
Änderungsgeschichte
- (1)<Inséré par DCFL 2018-04-20/22, art. 26, 034; En vigueur : 01-09-2019>