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Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné · 17 DECEMBRE 2010. - Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonnée le 17 décembre 2010 (Citée comme : Code de l'enseignement secondaire)

Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 157/6

CHAPITRE 1er. [1Structure et organisation de l'enseignement secondaire]1 — Section 4/1. [1 - Horaire des cours]1

In KraftAmtlicher Text

FR (Übersetzung)NL

Für diesen Text gibt es keine konsolidierte deutsche Fassung (Justel veröffentlicht nur Französisch und Niederländisch); angezeigt wird die französische Fassung.

L'horaire des cours de la deuxième année d'études A comprend cinq heures de cours de l'option de base, le cas échéant, via un ensemble de cours.

L'horaire des cours de la deuxième année d'études B comprend dix heures de cours de l'option de base ou des options de base, le cas échéant, via des ensembles de cours.

Le conseil de classe délibérant dans la deuxième année d'études A et la deuxième année d'études B peut décider d'imposer une remédiation à l'élève de la deuxième année d'études A ou de la deuxième année d'études B ou d'exclure l'élève de l'accès à une ou plusieurs options de base ou d'ensembles d'options de base de la deuxième année d'études A ou de la deuxième année d'études B.

Änderungsgeschichte
  • (1)<Inséré par DCFL 2018-04-20/22, art. 27, 034; En vigueur : 01-09-2019>