Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 256/3

§ 1er. Sans préjudice des examens conduisant à la preuve visée à l'article 256/2, alinéa 1er, 5°, le jury fixe les subdivisions structurelles et les qualifications professionnelles sous-jacentes de l'offre de l'enseignement secondaire à temps plein, fixées par le Gouvernement flamand, sur lesquelles des examens peuvent être passés. Par subdivision structurelle et par qualification professionnelle sous-jacente, le jury tient au moins compte des critères suivants :

1° la faisabilité technique et pratique de l'organisation des examens ;

2° le coût financier de l'organisation des examens ;

3° le nombre envisagé d'inscriptions de candidats ;

4° la mesure dans laquelle un candidat moyen réussit de manière autonome à se préparer adéquatement sur le programme d'examen.

§ 2. Le programme d'examen pour une subdivision structurelle est composé de cours et est développé par le jury. Pour les subdivisions structurelles menant à une qualification d'enseignement, leur élaboration tient compte des qualifications d'enseignement décrites en vertu du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications. Pour les subdivisions structurelles qui ne mènent pas à une qualification d'enseignement, les objectifs ou les contenus d'apprentissage minimaux visés à la réglementation flamande sont utilisés comme cadre de référence pour le développement ou, le cas échéant, pour les objectifs finaux.

§ 3. Par dérogation aux paragraphes 1er et 2 ... le programme d'examen consiste, en ce qui concerne les examens pour l'obtention d'un certificat du premier degré, de la formation de base de la filière A ou de la formation de base de la filière B, selon le choix du candidat.