Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 357/7

§ 1er. Dans l'attente de l'introduction des dossiers du cursus scolaire, tels que visés à l'article 138, alinéa 1er, les subdivisions structurelles duales seront organisées selon les parcours standard.

§ 2. Pour chaque subdivision structurelle duale, un parcours standard est développé, sur la base d'une ou de plusieurs qualifications professionnelles ou d'une ou de plusieurs qualifications partielles, sous la coordination des services compétents de la Communauté flamande, en concertation avec le secteur concerné, l'Enseignement communautaire, les associations représentatives des autorités scolaires de l'enseignement subventionné, une représentation des centres de formation des indépendants et des petites et moyennes entreprises, le Département de l'Emploi, de l'Economie, des Sciences, de l'Innovation et de l'Economie sociale et le " Vlaamse Dienst voor Arbeidsbemiddeling en Beroepsopleiding ". Le Ministre flamand de l'Enseignement et le Ministre flamand de l'Emploi soumettent les parcours standard à l'approbation du Gouvernement flamand.

Un parcours standard comprend en tout cas :

1° la durée de formation régulière exprimée en années ou semestres ;

2° les conditions spécifiques d'admission ;

3° le grade et la discipline auxquels la subdivision structurelle appartient ;

4° un groupement en clusters de compétences professionnelles basées sur une ou plusieurs qualifications professionnelles ou une ou plusieurs qualifications partielles ;

5° le cas échéant, les compétences générales basées sur les objectifs finaux applicables pour la formation non duale correspondante. si le prestataire de la formation duale est un centre d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel ou un centre de formation des indépendants et des petites et moyennes entreprises, ne sont toutefois pas d'application :

1° avant la modernisation : les objectifs finaux éducation physique de l'enseignement secondaire professionnel, tels que visés dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000, ratifié par le décret du 18 janvier 2002, et l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 septembre 2002, ratifié par le décret du 20 décembre 2002 ;

2° ...;

6° l'ampleur de la composante du lieu de travail ;

7° quel cluster de compétences ou quelle combinaison de clusters de compétences que l'élève a accompli avec succès donne droit à une validation d'études ;

8° les subdivisions structurelles de démarrage qui, dérivées de ce parcours standard, peuvent être organisées conformément à la partie V/2.

§ 3. Une subdivision structurelle duale peut être organisée de manière modulaire.

§ 4. Si le prestataire est une école d'enseignement secondaire à temps plein, l'obligation d'organisation de cours philosophiques s'applique. Ces cours ne relèvent pas du parcours standard. Si le prestataire de la formation duale est un centre d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel ou un centre de formation des indépendants et des petites et moyennes entreprises, des cours philosophiques ne sont pas offerts.