Décret portant le Code flamand de la Fiscalité (cité comme C Art. 2.2.4.0.7

Lorsque l'émission de CO 2 du véhicule n'est pas connue, ce paramètre est déterminé pour l'application de l'article 2.2.4.0.1, § 2/1, alinéa 1er, 1°, l'article 2.2.4.0.1, § 3/1, au moyen du type de carburant, de la cylindrée et de l'euronorme, repris au tableau suivant : Type de carburant Cylindrée en cc Euronorm

6 5 4 3 2 1 0

Emissions de CO 2 en g/km Essence et autres carburants, à l'exception de gaz naturel et

moins de 1 400 117 125 140 150 164 173 175 du diesel

1 400 jusqu'à 2

150 159 172 185 200 211 213

000

plus de 2 000 228 238 247 259 279 295 297 Diesel moins de 1 400 98 103 120 116 125 132 133

1 400 jusqu'à 2

117 125 144 151 163 173 174

000

plus de 2 000 159 169 201 199 214 226 228 Gaz naturel moins de 1 400 94 100 112 120 131 139 140

1 400 jusqu'à 2

120 127 138 148 160 169 171

000

plus de 2 000 182 190 198 207 223 236 238

§ 2. Si les émissions de CO 2 du véhicule ne sont pas connues, ce paramètre est déterminé selon la formule suivante aux fins de l'article 2.2.4.0.1, § 2/2 et de l'article 2.2.4.0.1, § 3/3 :

émission CO 2 = Constante + (Paramètre_CC x CC) + (Paramètre_KW x KW) + (Paramètre_FPK x FPK) + (Paramètre_ZP x ZP) + (Paramètre_CC_KW x CC x KW) + (Paramètre_CC_FPK x CC x FPK) + (Paramètre_KW_FPK x KW x FPK) + (Paramètre_CC_KW_FPK x CC x KW x FPK).

Les paramètres figurant à l'alinéa 1er sont définis comme suit :

1° CC = cylindrée en cc divisée par 1 000 ;

2° KW = puissance du moteur exprimée en kilowatts divisée par 100 ;

3° FPK = puissance du moteur exprimée en chevaux fiscaux ;

4° ZP = nombre de sièges.

Aux fins de la formule précitée, les autres paramètres figurant à l'alinéa 1er sont déterminés en fonction du type de carburant, selon le tableau suivant :

Essence et autres carburants, à l'exception Hybride Hybride

Gaz

du gaz naturel, du diesel et de l'hybride Diesel rechargeable rechargeable

naturel

rechargeable essence diesel Paramètre

58.3304 1017.5710 75.3124 1716.4604 7627.0345 constante

- Paramètre_CC 2.9316 -403.6269 -126.9417 -102.5352

8617.6901

- Paramètre_KW 53.6921 -817.4980 56.3978 -1333.5261

8710.9573 Paramètre_FPK 5.0617 -96.0669 27.1787 -229.5888 -606.3489 Paramètre_ZP 1.9861 1.9861 1.9861 1.9861 1.9861 Paramètre_CC_

17.2267 399.2770 -51.8607 -344.2686 8134.2581 KW Paramètre_CC_

-0.2578 41.8433 -1.0233 51.2497 817.4474 FPK Paramètre_

-5.4089 76.3656 -2.7148 245.7955 905.1812 KW_FPK Paramètre_CC_

0.1784 -34.3605 3.1869 -30.2220 -854.6351 KW_FPK Les émissions de CO 2, telles que calculées dans l'alinéa 1er, sont au moins égales à zéro.

Un véhicule hybride rechargeable est un véhicule à moteur électrique et à moteur à combustion, dont l'énergie est fournie au moteur électrique par des batteries pouvant être chargées complètement par un raccordement à une source d'énergie externe.

Un véhicule au gaz naturel est un véhicule dont le moteur est alimenté au gaz naturel, même partiellement ou temporairement.