Codification des dispositions décrétales relatives à l'ensei Art. II.83

§ 1er. La Arteveldehogeschool peut proposer des formations sur son site de Gand et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Soins de santé, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

4° Enseignement, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

5° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;

b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

§ 2. La Arteveldehogeschool peut proposer des formations sur son site d'Audenarde et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Soins de santé, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.