Codification des dispositions décrétales relatives à l'ensei Art. II.84
TITRE 3. — Chapitre 5.
§ 1er. Odisee peut proposer des formations sur ses sites de Bruxelles-Capitale et de Dilbeek et conférer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :
1° Soins de santé, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;
2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;
3° Enseignement, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;
4° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.
§ 2. Odisee peut proposer des formations sur ses sites de Gand, Saint-Nicolas et Alost et conférer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :
1° Biotechnologie, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;
2° Soins de santé, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;
3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;
4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;
5° Enseignement, discipline pour laquelle :
a) le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
b) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.
§ 3. Dans l'implantation de Bruxelles-Capitale, dans l'enseignement supérieur professionnel, dans la discipline " Industriële wetenschappen en technologie ", Odisee peut proposer la formation " bachelor in de toegepaste informatica " et conférer le grade correspondant de bachelor.
Änderungsgeschichte
- (1)<DCFL 2018-05-04/28, art. 83, 010; En vigueur : 01-09-2019>
- (2)<DCFL 2020-12-18/12, art. 26, 020; En vigueur : 01-09-2021>