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Arrêté du 21 août 1989 FIXANT LA LISTE DES ESPECES MIGRATRIC · Arrêté du 21 août 1989 FIXANT LA LISTE DES ESPECES MIGRATRICES DE POISSONS,PAR BASSIN OU SOUS-BASSIN,PRESENTES DANS CERTAINS COURS D'EAU CLASSES AU TITRE DE L'ART. 411 DU CODE RURAL

Arrêté du 21 août 1989 FIXANT LA LISTE DES ESPECES MIGRATRIC Art. ANNEXE

Annexes

In KraftAmtlicher Text

Bassin : Garonne

COURS D'EAU :

La Garonne SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

De l'aval du barrage du plan d'Arem à la limite de salure des eaux.

DÉPARTEMENTS :

Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Lot-et-Garonne, Gironde.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval du barrage de Beauregard : esturgeon.

En aval du barrage de Carbonne : alose, saumon atlantique, truite de mer, anguille, lamproie marine, lamproie fluviatile et truite fario.

Petits affluents de la Garonne

COURS D'EAU :

La Pique

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du confluent avec le Burbe (commune de Saint-Mamet).

DÉPARTEMENTS :

Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

L'Arbas

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

Le Salat

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval de sa confluence avec le ruisseau d'Angouls.

DÉPARTEMENTS :

Ariège, Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

De sa confluence avec le ruisseau d'Angouls à sa confluence avec l'Arac : truite fario.

Sous-bassin de l'Ariège

COURS D'EAU :

L'Ariège

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du confluent avec la Lauze (commune d'Ax-les-Thermes).

DÉPARTEMENTS :

Ariège, Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval du barrage de Labarre : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.

Sous-bassin du Tarn

COURS D'EAU :

Le Tarn

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

De l'aval de sa confluence avec l'Alagnon à l'amont du barrage de Pinet et de l'aval du barrage de Rivières jusqu'à sa confluence avec la Garonne.

DÉPARTEMENTS :

Lozère, Aveyron, Tarn, Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

De l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Ramponsel à la limite du département de la Lozère : truite fario.

En aval de sa confluence avec l'Agout : saumon atlantique et truite de mer.

En aval de sa confluence avec l'Aveyron : alose.

COURS D'EAU :

La Dourbie

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Gard.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

et ses affluents

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout leur cours.

DÉPARTEMENTS :

Gard.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout leur cours.

COURS D'EAU :

Le Trévezel

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Gard.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

Sous-bassin de l'Aveyron

COURS D'EAU :

L'Aveyron

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron, Tarn, Tarn-et-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval de Montricoux : alose.

Sur tout son cours : saumon atlantique, truite de mer, anguille et truite fario.

COURS D'EAU :

Le Viaur

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours, à l'exception de la retenue de Thuries dans le département du Tarn et en aval du barrage de Pont-de-Salars dans le département de l'Aveyron.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron, Tarn.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval du barrage de Thuries : saumon atlantique et anguille.

Sur toutes les sections classées : truite fario.

et ses affluents suivants :

COURS D'EAU :

- la Nauze

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

- le Céor

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du barrage d'Arvieu.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

- le Giffou SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du barrage du moulin de Cailhol (commune de Requista).

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

- le Lieux de Naucelle

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du barrage de Bonnefond (commune de Naucelle).

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

- le Lézert SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

- le Lieux de Ville longue

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

Sous-bassin du Lot

COURS D'EAU :

Le Lot

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours dans le département de la Lozère et tout son cours en aval de Golinhac dans les autres départements.

DÉPARTEMENTS :

Lozère, Aveyron, Lot, Lot-et-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

De l'aval de sa confluence avec le ruisseau d'Allenc à la limite du département de la Lozère : truite fario.

En aval du barrage du Temple : saumon atlantique, truite de mer et alose.

COURS D'EAU :

Le Célé

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Lot.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

Le Veyre

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Lot.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.