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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 13

Territoire de Belfort

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Madeleine, en amont du chemin départemental 419, lieudit Le Moulin du Bois (commune de Bessancourt).

2° Le Rhône ;

3° La Rosemontoise ;

4° La Savoureuse, en amont de son confluent avec le Verbottet ;

5° La Saint-Nicolas, en amont du pont de la R.N. 83 ;

6° L'Allaine, en amont du pont de Thiancourt.

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.