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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 14

Département des Bouches-du-Rhône

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° Le ruisseau de Saint-Paul-lès-Durance, affluent de la Durance.

2° Le Réal, ou ruisseau de Rians, affluent de la Durance ;

3° La Touloubre, en amont du pont de Grans ;

4° L'Huveaune, en amont du pont de l'Etoile (commune de Roquevaire).

5° Le ruisseau des Encanaux ;

6° La Malautière, affluent de la Durance ;

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.