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Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' · Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET

Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D' Art. 33

Département du Gers

In KraftAmtlicher Text

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Gimone, en amont du pont de la route départementale 242 (commune de Saint-Elix-d'Astarac).

2° L'Arrats, en amont du pont du village (commune de Lamaguere), à l'exception du lac de retenue de l'Astarac.

3° Le Gers, en amont du pont de la route départementale 288 (commune de Masseube), le Cedon.

4° La Grande Baïse, en amont du pont du village (commune de Besdoues), la Petite Baïse, en amont du pont de la route départementale 104 (commune de Saint-Médard-l'Izaute).

5° Le Boues, en amont du pont de la route départementale 16 (commune de Tillac), l'Estang.

6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.