Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux

Inhalt

1. ANNEXE VIII
2. Art. 1
3. ANNEXE VII
4. Art. 2
5. ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.
6. Art. 3
7. ANNEXE IX : Définition du bois
8. Art. 4
9. Art. 1
10. Titre Ier : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation.
11. Art. 2
12. Art. 3
13. Art. 4
14. Art. 5
15. Art. 6
16. Art. 7
17. Art. 8
18. Art. 9
19. Art. 10
20. Art. 11
21. Art. 12
22. Art. 13
23. Art. 14
24. Art. 15
25. Art. 16
26. Art. 16 bis
27. Art. 16 quater
28. Art. 16 quinquies
29. Art. 16 ter
30. Titre II : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'exportation (au sens du présent titre, le territoire douanier est considéré comme territoire d'expédition).
31. Art. 17
32. Art. 18
33. Art. 19
34. Titre III.
35. Art. 20
36. Art. 21
37. Art. 22
38. ANNEXE X
39. Art. A
40. Art. B
41. Organismes nuisibles dont l'introduction est interdite.
42. Art. B
43. A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux.
44. Art. B
45. Art. B
46. Organismes nuisibles dont l'introduction doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux
47. Art. B
48. ANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interdite
49. Art. B
50. ANNEXE VI : Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objets
51. Art. B (1)
52. Art. B (2)
53. Art. B (3)
54. Art. B (4)