Arrêté du 16 avril 1996 fixant les services du ministère de · Arrêté du 16 avril 1996 fixant les services du ministère de la jeunesse et des sports dans lesquels s'applique l'expérimentation de l'annualisation du service à temps partiel

Arrêté du 16 avril 1996 fixant les services du ministère de Art. ANNEXE

Annexes

In KraftAmtlicher Text

Services de la jeunesse et des sports de la région Lorraine comprenant la direction régionale de la jeunesse et des sports, les directions départementales de la jeunesse et des sports de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges, et le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Essey-lès-Nancy.

Ecole nationale de voile.

Änderungsgeschichte

En vigueur depuis le 2016-03-01