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Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres I · Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres I Art. 422-171

Section 3 : Organismes de placement collectif immobilier

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Les comptes annuels de l'OPCI sont présentés conformément au plan comptable en vigueur.

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  • En vigueur depuis le 2013-12-21