Arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas direct Art. 1

TABLEAU DE SYNTHÈSE POUR LA PRÉSENTATION DES OBJECTIFS PAR MASSE D'EAU

Modèle pour les eaux de surface

NOM

de la masse d'eau

CODE

TYPE

de masse d'eau

OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS

ÉCHÉANCE DÉFINIE

pour atteindre

l'objectif

PARAMÈTRE(S)

faisant l'objet

d'une adaptation (*)

MOTIVATIONS

des choix

Global

Ecologique

Chimique

(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.

Modèle pour les eaux souterraines

NOM

de la masse d'eau

CODE

TYPE

de masse d'eau

OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS

ÉCHÉANCE DÉFINIE

pour atteindre

l'objectif

PARAMÈTRE(S)

faisant l'objet

d'une adaptation (*)

MOTIVATIONS

des choix

Global

Quantitatif

Chimique

(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.