Arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas direct ст. 1
Annexe
TABLEAU DE SYNTHÈSE POUR LA PRÉSENTATION DES OBJECTIFS PAR MASSE D'EAU
Modèle pour les eaux de surface
NOM
de la masse d'eau
CODE
TYPE
de masse d'eau
OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS
ÉCHÉANCE DÉFINIE
pour atteindre
l'objectif
PARAMÈTRE(S)
faisant l'objet
d'une adaptation (*)
MOTIVATIONS
des choix
Global
Ecologique
Chimique
(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.
Modèle pour les eaux souterraines
NOM
de la masse d'eau
CODE
TYPE
de masse d'eau
OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS
ÉCHÉANCE DÉFINIE
pour atteindre
l'objectif
PARAMÈTRE(S)
faisant l'objet
d'une adaptation (*)
MOTIVATIONS
des choix
Global
Quantitatif
Chimique
(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.