Arrêté du 15 février 1980 HOMOLOGATION DES MOTOCYCLES EQUIPE — Arrêté du 15 février 1980 HOMOLOGATION DES MOTOCYCLES EQUIPES DE MOTEURS A ALLUMAGE COMMANDE EN CE QUI CONCERNE LES EMISSIONS DE GAZ POLLUANTS PAR LE MOTEUR CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU REGLEMENT N 40 ANNEXE A L'ACCORD DE GENEVE DU 20-03-1958 (PUBLIE PAR LE DECRET 60-86 DU 22-01-1960)