Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Art. 242-3.09
Chapitre 242-3 : Construction, compartimentage, assèchement.
Surveillance générale du gréement
L'état du gréement est surveillé conformément à un calendrier de maintenance. Le calendrier inclut, en particulier, une surveillance régulière de tous les équipements utilisés pour travailler en sécurité en hauteur dans la mâture et sur le mât de beaupré.
Änderungsgeschichte
- En vigueur depuis le 2008-07-11