FR · Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction d
Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur
Inhalt
- CHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENT
- Art. 1
- Art. 2
- CHAPITRE II : LE CENTRE DES HAUTES ETUDES MILITAIRES
- Art. 3
- Art. 4
- Art. 5
- CHAPITRE III : L'ECOLE DE GUERRE
- Art. 6
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE
- Art. 10
- Art. 11
- CHAPITRE V : DISPOSITIONS GENERALES
- Art. 12
- Art. 14
- Art. 15