FR · Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisat
Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis
Inhalt
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 1
- Art. 2
- Art. 3
- Art. 4
- Section 1 : Dispositions générales
- Art. 5
- Art. 6
- Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Art. 10
- Art. 12
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18
- Section 3 : Dispositions spécifiques concernant les zones de départ et d'arrivée
- Art. 19
- Sous-section 1 : Dispositions spécifiques relatives à la zone de départ
- Art. 20
- Sous-section 2 : Dispositions spécifiques relatives aux zones d'arrivée
- Art. 21
- Art. 22
- Art. 23
- Art. 24
- Sous-section 1 : Dispositions générales
- Art. 25
- Sous-section 2 : Dispositions spécifiques à l'emploi et à la réutilisation des câbles
- Art. 26
- Art. 27
- Section 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitation
- Art. 28
- Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.
- Art. 29
- Section 1 : Règlement et registre d'exploitation
- Art. 30
- Art. 32
- Art. 33
- Art. 34
- Art. 35
- Art. 36
- Art. 37
- Art. 38
- Art. 39
- Art. 40
- Art. 41
- Section 2 : Règlement de police
- Art. 42
- Art. 43
- Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis
- Art. 44
- Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation
- Art. 45
- Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens
- Art. 46
- Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches
- Art. 47
- Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures
- Art. 48
- Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis
- Art. 49
- Paragraphe 1 : Inspection annuelle
- Art. 50
- Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage
- Art. 51
- Art. 52
- Art. 53
- Art. 54
- Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis
- Art. 55
- Art. 56
- Art. 58
- Art. 59
- Section 4 : Vérification des téléskis
- Art. 60
- Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis
- Art. 61
- Art. 62
- Art. 63
- Sous-section 1 : Réparation des câbles
- Art. 64
- Art. 65
- Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes
- Art. 66
- Sous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubans
- Art. 67
- Sous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécurité
- Art. 68
- Art. 69
- Art. 70
- Art. 71
- Art. 72
- Art. 73
- Sous-section 2 : Procédure administrative applicable aux modifications des téléskis relevant des dispositions du code du tourisme
- Art. 74
- Art. 75
- Chapitre IV : Dispositions diverses
- Art. 76
- Art. 77
- Art. 78