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Arrêté du 7 décembre 2011 portant organisation générale de l · Arrêté du 7 décembre 2011 portant organisation générale de la scolarité des écoles militaires des affaires maritimes

Arrêté du 7 décembre 2011 portant organisation générale de l Art. 3

Chapitre Ier : Dispositions générales

In KraftAmtlicher Text

L'enseignement est assuré par les personnels chargés d'enseignement affectés à l'école nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ou par des intervenants extérieurs.

Il donne lieu à des stages et à des embarquements.

L'enseignement peut également être assuré dans d'autres établissements d'enseignement dans le cadre de conventions.