Décret n° 2013-618 du 11 juillet 2013 relatif à la définitio Art. 1

A N N E X E

LISTE DES VÉHICULES MENTIONNÉS À L'ARTICLE 269 DU CODE DES DOUANES

GENRE

ABRÉVIATION

CARROSSERIE

ABRÉVIATION

Nationale

Catégorie CE

Tracteur routier

TRR

N2 ou N3

Pour remorques.

PR REM

Pour semi-remorques.

PR SREM

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Camion (véhicule d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres qu'un tracteur routier).

CAM

N2 ou N3

Benne amovible.

BEN AMO

Benne dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Benne basculante de chantier et de travaux publics.

BENNE

Benne céréalière.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires.

CIT ALIM

Citerne à produits alimentaires à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail.

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires.

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Fourgonnette dérivée d'un véhicule particulier.

DERIV VP

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau(x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyarde.

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine.

CHAS-CAB

Porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT