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Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 · Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine

Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves conservateurs dont la scolarité est en cours à la date de sa publication.